Pour vos projets de transaction ou de transformation immobilières DEVIS FORFAIT est le partenaire régional offrant le meilleur rapport qualité prix. DEVIS FORFAITS intervient sur le 39220 Bois-d'Amont, Les Rousses, Prémanon et les communes limitrophes. N'hésitez pas à nous consulter avec le formulaire de contact ou en appelant gratuitement le numéro vert mis à votre disposition 08 05 85 81 15
En cas de mauvais choix, votre responsabilité reste engagée. Ne laissez personne choisir à votre place, renseigner vous et comparer les offres.
Quelle que soit votre démarche pour votre projet, personnelle, par une agence immobilière, par un notaire, par un autre intermédiaire, retenez que vous avez toujours la liberté du choix de l'expert qui va intervenir pour la réalisation de vos diagnostics immobiliers. Comparez au minimum trois offres afin de vous forger une opinion sur les propositions qui vous sont faites. Si l'on vous dit qu'il n'est pas nécessaire de comparer, que vous n'avez pas le temps, que tel bureau d'expert est "LE" partenaire de l'agence ou du notaire ou de votre intermédiaire alors commencer à avoir des doutes et comparer d'autant plus avec les multiples offres du marché. Cela ne vous prendra que quelques minutes, vous augmenterez votre sécurité par rapport à la conformité de vos diagnostics immobiliers et vous économiserez sans doute de l'argent.
Nous intervenons dans un rayon proche de chez vous dans les lieux ci-dessous: 01100 Oyonnax, Apremont, Arbent, Bellignat, Géovreisset, Groissiat, Martignat, 01110 Aranc, Brénod, Champdor, Corcelles, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-Lompnès, Hostiaz, Prémillieu, Thézillieu, 01130 Belleydoux, Charix, Échallon, Giron, Lalleyriat, Nantua, Les Neyrolles, Plagne, Le Poizat, Saint-Germain-de-Joux, 01170 Cessy, Chevry, Crozet, Échenevex, Gex, Segny, Vesancy, 01200 Éloise, Bellegarde-sur-Valserine, Billiat, Châtillon-en-Michaille, Confort, Injoux-Génissiat, Lancrans, Léaz, Montanges, Villes, 01210 Versonnex, Ferney-Voltaire, Ornex, 01220 Divonne-les-Bains, Grilly, Sauverny, 01280 Prévessin-Moëns, 01410 Lajoux, Champfromier, Chézery-Forens, Lélex, Mijoux, 01420 Seyssel, Chanay, Corbonod, Lhôpital, Surjoux, 01430 Condamine, Ceignes, Chevillard, Izenave, Lantenay, Maillat, Outriaz, Peyriat, Saint-Martin-du-Frêne, Vieu-d'Izenave, 01550 Collonges, Farges, Pougny, 01580 Izernore, Matafelon-Granges, Samognat, Sonthonnax-la-Montagne, 01590 Chancia, Lavancia-Épercy, Dortan, 01630 Challex, Péron, Saint-Genis-Pouilly, Saint-Jean-de-Gonville, Sergy, 01710 Thoiry, 39200 Avignon-lès-Saint-Claude, Coiserette, Coyrière, La Rixouse, Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne, 39220 Bois-d'Amont, Les Rousses, Prémanon, 39310 Bellecombe, Lajoux, Lamoura, Les Molunes, Les Moussières, Septmoncel, 39360 Chassal, Jeurre, Larrivoire, Molinges, Rogna, Vaux-lès-Saint-Claude, Viry, Vulvoz, 39370 Choux, La Pesse, Les Bouchoux, 39400 Bellefontaine, La Mouille, Lézat, Longchaumois, Morbier, Morez, 74000 Annecy , 74100 Ambilly, Annemasse, Étrembières, Juvigny, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand, 74130 Ayse, Bonneville, Brizon, Contamine-sur-Arve, Entremont, Faucigny, Le Petit-Bornand-les-Glières, Mont-Saxonnex, Vougy, 74160 Archamps, Beaumont, Bossey, Collonges-sous-Salève, Feigères, Neydens, Présilly, Saint-Julien-en-Genevois, Vers, 74240 Gaillard, 74270 Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond-Arcine, Clermont en Genevois, Contamine-Sarzin, Desingy, Droisy, Frangy, Marlioz, Menthonnex-sous-Clermont, Minzier, Musièges, Sallenôves, Vanzy, 74330 Choisy, Épagny , La Balme-de-Sillingy, Lovagny, Mésigny, Nonglard, Poisy , Sillingy, 74350 Allonzier-la-Caille, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Cruseilles, Cuvat, Le Sappey, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes, 74370 Argonay , Charvonnex, Les Ollières, Metz-Tessy , Nâves-Parmelan, Pringy , Saint-Martin-Bellevue, Villaz, 74520 Chênex, Chevrier, Dingy-en-Vuache, Jonzier-Épagny, Savigny, Valleiry, Vulbens, 74580 Viry, 74600 Montagny-les-Lanches , Quintal , Seynod , 74800 Amancy, Arenthon, Cornier, Etaux, La Chapelle-Rambaud, La Roche-sur-Foron, Saint-Laurent, Saint-Pierre-en-Faucigny, Saint-Sixt, 74910 Bassy, Challonges, Franclens, Saint-Germain-sur-Rhône, Seyssel, Usinens, 74930 Arbusigny, Pers-Jussy, Reignier-Ésery, Scientrier, 74940 Annecy-le-Vieux , 74960 Cran-Gevrier, Meythet. Grâce à DEVISFORFAITS.COM vous pouvez mener l'ensemble de ces différentes actions: Faire chiffrer un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, aux alentours de 01100 Apremont. Conseiller devis forfaits pour un diagnostic termites dans la région de 01100 Arbent. Réserver un diagnostic mesurage surface habitable vers 01100 Bellignat. Faire chiffrer un diagnostic gaz en limite de 01100 Géovreisset. Conseiller un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, non loin de 01100 Groissiat. Retenir des états des lieux vers 01100 Martignat. Commander un diagnostic mesurage carrez autour de 01100 Oyonnax. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic électricité dans la région de 01130 Belleydoux. Prévoir des diagnostics immobiliesr pour la vente près de 01130 Charix. Réserver des diagnostics immobiliers non loin de 01130 Échallon. Prévoir des diagnostics immobiliers pour la rénovation tout proche de 01130 Giron. Choisir un diagnostic SRU mise en copropriété proche de 01130 Lalleyriat. Discuter de l'intérêt un diagnostic plomb dans la région de 01130 Nantua. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic mesurage carrez au cœur de 01130 Les Neyrolles. Retenir des diagnostics immobiliers pour le neuf tout proche de 01130 Plagne. Acquérir des diagnostics immobiliesr pour la vente en limite de 01130 Le Poizat. Recommander Devis Forfaits pour des états des lieux près de 01130 Saint-Germain-de-Joux. Commander un diagnostic DPE performance énergétique non loin de 01170 Cessy. Rechercher un diagnostic PTZ prêt à taux zéro au centre de 01170 Chevry. Comparer un diagnostic électricité non loin de 01170 Crozet. Recommander des diagnostics immobiliers pour la location non loin de 01170 Échenevex. Rechercher un diagnostic électricité près de 01170 Gex. Prévoir un diagnostic mesurage surface habitable en limite de 01170 Segny. Acquérir des diagnostics immobiliers pour le neuf dans la région de 01170 Vesancy. Réaliser des diagnostics immobiliers pour le neuf aux abords de 01200 Bellegarde-sur-Valserine. Entreprendre un diagnostic gaz aux abords de 01200 Billiat. Choisir un diagnostic DPE performance énergétique en limite de 01200 Châtillon-en-Michaille. Recommander des diagnostics immobiliers pour la rénovation au centre de 01200 Confort. Prévoir un diagnostic électricité tout proche de 01200 Injoux-Génissiat. Mettre en concurrence des états des lieux non loin de 01200 Lancrans. Conseiller un diagnostic mesurage carrez autour de 01200 Léaz. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic mesurage surface habitable tout proche de 01200 Montanges. Comparer un diagnostic DPE performance énergétique non loin de 01200 Villes. Rechercher un diagnostic amiante proche de 01200 Éloise. Commander un diagnostic DPE performance énergétique aux alentours de 01210 Ferney-Voltaire. Réserver un diagnostic électricité autour de 01210 Ornex. Discuter de l'intérêt des états des lieux non loin de 01210 Versonnex. Envisager un diagnostic PTZ prêt à taux zéro au centre de 01220 Divonne-les-Bains. Conseiller un diagnostic mesurage surface habitable en limite de 01220 Grilly. Comparer un diagnostic gaz à proximité de 01220 Sauverny. Faire chiffrer des diagnostics immobiliers pour le neuf au centre de 01280 Prévessin-Moëns. Réserver des états des lieux en limite de 01410 Champfromier. Réaliser des diagnostics immobiliesr pour la vente au centre de 01410 Chézery-Forens. Recommander Devis Forfaits pour des diagnostics immobiliers vers 01410 Lélex. Comparer un diagnostic DPE performance énergétique proche de 01410 Mijoux. Mettre en concurrence des diagnostics immobiliers pour le neuf aux abords de 01410 Lajoux. Mettre en concurrence un diagnostic mesurage surface habitable non loin de 01420 Chanay. Rechercher un diagnostic SRU mise en copropriété près de 01420 Corbonod. Choisir un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, en périphérie de 01420 Lhôpital. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic amiante aux abords de 01420 Seyssel. Réaliser des diagnostics immobiliers pour le neuf vers 01420 Surjoux. Réserver un diagnostic PTZ prêt à taux zéro au cœur de 01430 Ceignes. Retenir Devisforfaits.com pour un diagnostic mesurage surface habitable près de 01430 Chevillard. Acquérir un diagnostic gaz au centre de 01430 Condamine. Obtenir des diagnostics immobiliesr pour la vente dans la région de 01430 Izenave. Conseiller devis forfaits pour des diagnostics immobiliers pour le neuf en périphérie de 01430 Lantenay. Mettre en concurrence des diagnostics immobiliers pour le neuf à proximité de 01430 Maillat. Recommander un diagnostic électricité à proximité de 01430 Outriaz. Conseiller un diagnostic électricité vers 01430 Peyriat. Envisager des diagnostics immobiliers pour la location autour de 01430 Saint-Martin-du-Frêne. Réserver un diagnostic mesurage surface habitable en limite de 01430 Vieu-d'Izenave. Rechercher un diagnostic amiante aux alentours de 01550 Collonges. Réserver des diagnostics immobiliers pour le neuf à proximité de 01550 Farges. Comparer un diagnostic mesurage carrez aux abords de 01550 Pougny. Recommander des diagnostics immobiliesr pour la vente vers 01580 Izernore. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic DPE performance énergétique en limite de 01580 Matafelon-Granges. Réserver un diagnostic électricité aux abords de 01580 Samognat. Retenir un diagnostic termites non loin de 01580 Sonthonnax-la-Montagne. Choisir des diagnostics immobiliers au centre de 01590 Dortan. Faire chiffrer des états des lieux au cœur de 01590 Chancia. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic gaz en périphérie de 01590 Lavancia-Épercy. Faire confiance à DEVIS FORFAITS pour un diagnostic SRU mise en copropriété à proximité de 01630 Challex. Retenir Devisforfaits.com pour un diagnostic mesurage surface habitable au cœur de 01630 Péron. Retenir Devisforfaits.com pour un diagnostic mesurage surface habitable proche de 01630 Saint-Genis-Pouilly. Rechercher un diagnostic amiante proche de 01630 Saint-Jean-de-Gonville. Commander un diagnostic électricité en limite de 01630 Sergy. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic gaz près de 01710 Thoiry. Retenir un diagnostic mesurage surface habitable dans la région de 39200 Avignon-lès-Saint-Claude. Réserver des états des lieux en périphérie de 39200 Coiserette. Prévoir un diagnostic gaz au centre de 39200 Coyrière. Conseiller devis forfaits pour un diagnostic gaz en limite de 39200 La Rixouse. Discuter de l'intérêt un diagnostic PTZ prêt à taux zéro au centre de 39200 Saint-Claude. Mettre en concurrence un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, à proximité de 39200 Villard-Saint-Sauveur. Envisager un diagnostic gaz tout proche de 39200 Villard-sur-Bienne. Réaliser un diagnostic gaz à proximité de 39220 Bois-d'Amont. Confier à Devisforfaits.com la réalisation des diagnostics immobiliers pour le neuf près de 39220 Prémanon. Obtenir un diagnostic électricité aux abords de 39220 Les Rousses. Conseiller devis forfaits pour un diagnostic DPE performance énergétique en limite de 39310 Bellecombe. Discuter de l'intérêt un diagnostic PTZ prêt à taux zéro aux alentours de 39310 Lajoux. Comparer un diagnostic mesurage surface habitable autour de 39310 Lamoura. Discuter de l'intérêt des diagnostics immobiliers pour la location en limite de 39310 Les Molunes. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic mesurage surface habitable tout proche de 39310 Les Moussières. Choisir un diagnostic mesurage surface habitable au centre de 39310 Septmoncel. Mettre en concurrence un diagnostic termites au centre de 39360 Chassal. Acquérir un diagnostic amiante au centre de 39360 Jeurre. Réaliser un diagnostic électricité aux alentours de 39360 Larrivoire. Mettre en concurrence un diagnostic PTZ prêt à taux zéro aux abords de 39360 Molinges. Discuter de l'intérêt des diagnostics immobiliers pour la location autour de 39360 Rogna. Retenir des diagnostics immobiliers pour la location aux abords de 39360 Vaux-lès-Saint-Claude. Conseiller un diagnostic PTZ prêt à taux zéro aux alentours de 39360 Viry. Commander des diagnostics immobiliers pour la location non loin de 39360 Vulvoz. Entreprendre un diagnostic électricité non loin de 39370 Les Bouchoux. Retenir un diagnostic électricité aux abords de 39370 Choux. Obtenir un diagnostic amiante tout proche de 39370 La Pesse. Mettre en concurrence un diagnostic DPE performance énergétique dans la région de 39400 Bellefontaine. Faire confiance à DEVIS FORFAITS pour un diagnostic DPE performance énergétique tout proche de 39400 Lézat. Choisir des diagnostics immobiliers pour la location aux alentours de 39400 Longchaumois. Conseiller un diagnostic DPE performance énergétique en périphérie de 39400 Morbier. Retenir un diagnostic électricité au cœur de 39400 Morez. Retenir des diagnostics immobiliers pour la location vers 39400 La Mouille. Rechercher un diagnostic PTZ prêt à taux zéro en périphérie de 74000 Annecy . Retenir un diagnostic SRU mise en copropriété en périphérie de 74100 Ambilly. Recommander un diagnostic termites en périphérie de 74100 Annemasse. Conseiller des diagnostics immobiliers pour la rénovation autour de 74100 Étrembières. Discuter de l'intérêt des diagnostics immobiliers pour le neuf en limite de 74100 Juvigny. Mettre en concurrence des diagnostics immobiliers pour le neuf près de 74100 Vétraz-Monthoux. Retenir Devisforfaits.com pour des diagnostics immobiliesr pour la vente au centre de 74100 Ville-la-Grand. Retenir un diagnostic gaz tout proche de 74110 La Côte-d'Arbroz. Envisager un diagnostic SRU mise en copropriété à proximité de 74110 Essert-Romand. Faire confiance à DEVIS FORFAITS pour des diagnostics immobiliers pour la rénovation à proximité de 74110 Montriond. Envisager un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, en périphérie de 74110 Morzine. Retenir des diagnostics immobiliers pour la location proche de 74130 Ayse. Réserver un diagnostic amiante autour de 74130 Bonneville. Comparer des diagnostics immobiliers non loin de 74130 Brizon. Choisir un diagnostic électricité aux abords de 74130 Contamine-sur-Arve. Choisir un diagnostic mesurage surface habitable aux alentours de 74130 Entremont. Faire chiffrer un diagnostic amiante autour de 74130 Faucigny. Retenir des diagnostics immobiliers pour la rénovation en limite de 74130 Mont-Saxonnex. Mettre en concurrence un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, aux abords de 74130 Le Petit-Bornand-les-Glières. Rechercher un diagnostic SRU mise en copropriété dans la région de 74130 Vougy. Prévoir des diagnostics immobiliers pour la rénovation au centre de 74160 Archamps. Retenir un diagnostic gaz non loin de 74160 Beaumont. Acquérir des diagnostics immobiliers proche de 74160 Bossey. Obtenir un diagnostic SRU mise en copropriété au centre de 74160 Collonges-sous-Salève. Recommander un diagnostic SRU mise en copropriété tout proche de 74160 Feigères. Choisir des diagnostics immobiliers pour la location non loin de 74160 Neydens. Retenir des diagnostics immobiliers pour la rénovation aux alentours de 74160 Présilly. Réserver un diagnostic plomb au centre de 74160 Saint-Julien-en-Genevois. Conseiller devis forfaits pour un diagnostic amiante aux abords de 74160 Vers. Acquérir un diagnostic plomb en limite de 74240 Gaillard. Commander des diagnostics immobiliers pour la rénovation aux abords de 74270 Chaumont. Comparer un diagnostic gaz au cœur de 74270 Chavannaz. Réaliser des diagnostics immobiliers pour la location autour de 74270 Chêne-en-Semine. Entreprendre des diagnostics immobiliesr pour la vente près de 74270 Chessenaz. Choisir des diagnostics immobiliesr pour la vente aux abords de 74270 Chilly. Confier à Devisforfaits.com la réalisation des diagnostics immobiliers pour le neuf en périphérie de 74270 Clarafond-Arcine. Discuter de l'intérêt un diagnostic amiante aux abords de 74270 Clermont en Genevois. Recommander des diagnostics immobiliers pour la rénovation non loin de 74270 Contamine-Sarzin. Acquérir un diagnostic PTZ prêt à taux zéro non loin de 74270 Desingy. Obtenir des diagnostics immobiliers autour de 74270 Droisy. Envisager un diagnostic PTZ prêt à taux zéro non loin de 74270 Frangy. Mettre en concurrence des diagnostics immobiliers pour le neuf en limite de 74270 Marlioz. Rechercher un diagnostic plomb près de 74270 Menthonnex-sous-Clermont. Obtenir des diagnostics immobiliers pour la rénovation proche de 74270 Minzier. Commander un diagnostic électricité non loin de 74270 Musièges. Recommander un diagnostic mesurage carrez tout proche de 74270 Sallenôves. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic PTZ prêt à taux zéro non loin de 74270 Vanzy. Retenir Devisforfaits.com pour un diagnostic mesurage carrez en périphérie de 74330 La Balme-de-Sillingy. Conseiller un diagnostic plomb au cœur de 74330 Choisy. Mettre en concurrence un diagnostic amiante vers 74330 Épagny . Réaliser un diagnostic SRU mise en copropriété au centre de 74330 Lovagny. Faire confiance à DEVIS FORFAITS pour des diagnostics immobiliers pour la location au centre de 74330 Mésigny. Faire chiffrer un diagnostic DPE performance énergétique autour de 74330 Nonglard. Retenir un diagnostic plomb au cœur de 74330 Poisy . Faire chiffrer des diagnostics immobiliers pour le neuf proche de 74330 Sillingy. Conseiller devis forfaits pour un diagnostic amiante vers 74350 Allonzier-la-Caille. Conseiller un diagnostic mesurage carrez aux abords de 74350 Andilly. Obtenir un diagnostic plomb non loin de 74350 Cercier. Retenir un diagnostic électricité tout proche de 74350 Cernex. Entreprendre un diagnostic SRU mise en copropriété aux abords de 74350 Copponex. Discuter de l'intérêt des diagnostics immobiliers pour le neuf au cœur de 74350 Cruseilles. Retenir un diagnostic mesurage surface habitable vers 74350 Cuvat. Obtenir un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, aux alentours de 74350 Menthonnex-en-Bornes. Recommander un diagnostic PTZ prêt à taux zéro dans la région de 74350 Saint-Blaise. Obtenir des diagnostics immobiliers pour la rénovation tout proche de 74350 Le Sappey. Réaliser un diagnostic PTZ prêt à taux zéro aux abords de 74350 Villy-le-Bouveret. Discuter de l'intérêt des diagnostics immobiliers au cœur de 74350 Villy-le-Pelloux. Envisager des diagnostics immobiliers près de 74350 Vovray-en-Bornes. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic mesurage carrez près de 74370 Argonay . Rechercher un diagnostic électricité tout proche de 74370 Charvonnex. Discuter de l'intérêt un diagnostic plomb aux abords de 74370 Metz-Tessy . Conseiller devis forfaits pour un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, non loin de 74370 Nâves-Parmelan. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic plomb autour de 74370 Les Ollières. Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic mesurage surface habitable au cœur de 74370 Pringy . Recommander Devis Forfaits pour un diagnostic gaz en limite de 74370 Saint-Martin-Bellevue. Entreprendre un diagnostic PTZ prêt à taux zéro autour de 74370 Villaz. Entreprendre un diagnostic DPE performance énergétique aux alentours de 74520 Chênex. Mettre en concurrence un diagnostic termites aux alentours de 74520 Chevrier. Prévoir un diagnostic PTZ prêt à taux zéro près de 74520 Dingy-en-Vuache. Entreprendre un diagnostic mesurage surface habitable tout proche de 74520 Jonzier-Épagny. Entreprendre un diagnostic mesurage carrez dans la région de 74520 Savigny. Choisir un diagnostic PTZ prêt à taux zéro au cœur de 74520 Valleiry. Retenir un diagnostic amiante au centre de 74520 Vulbens. Entreprendre des diagnostics immobiliers pour la location proche de 74580 Viry. Faire chiffrer un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, dans la région de 74600 Montagny-les-Lanches . Commander un diagnostic amiante vers 74600 Quintal . Discuter de l'intérêt un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, proche de 74600 Seynod . Recommander un diagnostic DPE performance énergétique aux alentours de 74800 Amancy. Retenir des diagnostics immobiliesr pour la vente en périphérie de 74800 Arenthon. Obtenir un diagnostic amiante non loin de 74800 La Chapelle-Rambaud. Conseiller un diagnostic termites tout proche de 74800 Cornier. Conseiller des diagnostics immobiliers pour la location près de 74800 Etaux. Choisir un diagnostic mesurage carrez au centre de 74800 La Roche-sur-Foron. Prévoir un diagnostic SRU mise en copropriété en périphérie de 74800 Saint-Laurent. Recommander un diagnostic amiante au centre de 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny. Commander des diagnostics immobiliers pour le neuf aux alentours de 74800 Saint-Sixt. Envisager un diagnostic ERNT, état des risques naturels et technologiques, en périphérie de 74910 Bassy. Mettre en concurrence des diagnostics immobiliers pour la rénovation à proximité de 74910 Challonges. Choisir un diagnostic mesurage surface habitable autour de 74910 Franclens. Entreprendre des diagnostics immobiliers pour le neuf non loin de 74910 Saint-Germain-sur-Rhône. Réaliser un diagnostic plomb au centre de 74910 Seyssel. Réaliser un diagnostic SRU mise en copropriété aux alentours de 74910 Usinens. Rechercher un diagnostic amiante aux abords de 74930 Arbusigny. Réserver un diagnostic mesurage surface habitable en périphérie de 74930 Pers-Jussy. Confier à Devisforfaits.com la réalisation un diagnostic mesurage carrez tout proche de 74930 Reignier-Ésery. Retenir Devisforfaits.com pour des diagnostics immobiliers pour la location non loin de 74930 Scientrier. Recommander des diagnostics immobiliers pour la rénovation en périphérie de 74940 Annecy-le-Vieux . Retenir Devisforfaits.com pour des diagnostics immobiliers au centre de 74960 Cran-Gevrier . Rechercher des diagnostics immobiliesr pour la vente aux abords de 74960 Meythet . |
Textes de référence - Code de la Construction et de l'Habitation
Article R. 271-4 Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait : c) Pour un vendeur de faire appel, en vue d'établir un document mentionné aux 1° à 4° et au 6° de l'article L. 271-4, à une personne qui ne satisfait pas aux conditions de compétences, d'organisation et d'assurance définies aux articles R. 271-1 et R. 271-2 ou aux conditions d'impartialité et d'indépendance exigées à l'article L. 271-6 . La récidive est punie conformément aux dispositions de l'article 132-11 du code pénal. |
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